Conditions générales de vente
O’ZEIT – Restaurant Libanais
Dernière mise à jour : 22 décembre 2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site internet de O’zeit (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse https://www.o-zeit.fr, exploité par la société SAS O’Zeit, concernant la commande, la réservation et la livraison de produits alimentaires.
2. Identité de l’Exploitant
SAS O’Zeit
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
Siège social : 5 boulevard du Mont d'Est, 93160 Noisy-le-Grand
Immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 937 716 090
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66937716090
Directrice de publication : Zineb Makhlouq
3. Produits
Les produits proposés sont des plats et boissons libanais, disponibles à la commande en ligne, à emporter, en livraison ou sur réservation. Les produits sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, les photos et visuels ne sont pas contractuels.
4. Commandes
Les commandes peuvent être passées via le Site aux horaires indiqués. Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander, choisit le mode de retrait (sur place, livraison), puis valide sa commande après vérification.
O’zeit réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige existant avec le client ou d’indisponibilité de produits.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. O'zeit se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Des frais de livraison peuvent s’appliquer en fonction de la zone desservie.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne de manière sécurisée via un prestataire tiers agréé. Le paiement valide la commande. Aucune commande ne sera préparée sans paiement préalable.
7. Rétractation et Annulation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables. Toute commande validée est donc ferme et définitive.
Toutefois, en cas d’erreur ou d’impossibilité d’honorer une commande (produit indisponible, etc.), O’Zeit contactera le client pour proposer une solution (remboursement, remplacement, etc.).
8. Réclamations
Pour toute réclamation, le client peut contacter O’zeit à l’adresse mail suivante : ozeit.noisylegrand@gmail.com ou par téléphone au 01 86 04 69 43.
Nous nous efforcerons de trouver une solution rapide et adaptée.
9. Responsabilité
O’zeit décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site, de bug, ou de force majeure (grève, problème de livraison externe, etc.). Les plats doivent être consommés dans les délais indiqués et dans les conditions de conservation adéquates.
10. Données personnelles
Les données collectées via le site sont destinées à la gestion des commandes, à l’amélioration du service et au respect des obligations légales. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Plus d’informations dans notre Politique de confidentialité.
11. Loi applicable – Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de Bobigny.
12. Prestations traiteur et privatisation
Devis. Le devis établi sur le site est valable 15 jours. La commande est confirmée après un échange avec notre équipe. Nous vous envoyons alors le devis définitif avec nos coordonnées bancaires, et la commande est ferme à réception d'un acompte de 50 % du montant TTC, payé par virement.
Acceptation du devis. Le devis définitif s'accepte en ligne, depuis le lien reçu par e-mail : vous cochez « J'ai lu et j'accepte le devis et les conditions générales de vente » et vous indiquez votre nom. Vous pouvez aussi nous renvoyer le devis signé avec la mention « bon pour accord ». Pour un organisme public, le bon de commande vaut acceptation. La date est réservée à réception de l'acompte.
Livraison. Nous livrons à partir de 500 € de commande (menus, articles et boissons, hors options). La livraison est offerte jusqu'à 10 km du restaurant ; de 10 à 20 km, elle est facturée 40 € ; au-delà, sur devis. En dessous de 500 €, la commande est à retirer au restaurant, sans frais.
Solde. Le solde est payé le jour du retrait, de la livraison ou de l'événement. Les entreprises et associations versent l'acompte de 50 % comme les particuliers. Les organismes publics qui passent par Chorus Pro ne versent pas d'acompte : la facture est payable par virement à 30 jours, sur bon de commande ou devis signé.
Modification. Le nombre d'invités et les menus peuvent être modifiés jusqu'à 7 jours avant la date. Ensuite, seule une hausse est possible, si notre cuisine peut la préparer. Le nombre définitif d'invités nous est communiqué au plus tard 72 heures avant. Une baisse ne peut pas faire passer la commande sous le minimum de privatisation. Chaque modification donne lieu à une nouvelle version du devis, à accepter à nouveau.
Annulation. Plus de 14 jours avant la date : l'acompte est remboursé. Entre 14 jours et 72 heures avant : l'acompte est conservé. Moins de 72 heures avant : la totalité de la commande est due, les produits ayant été commandés et préparés. Pour un organisme sans acompte : annulation plus de 14 jours avant, sans frais ; entre 14 jours et 72 heures avant, 50 % du montant sont facturés ; moins de 72 heures avant, la totalité est due.
Droit de rétractation. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées périssables ni aux prestations de restauration fournies à une date déterminée.
Dimanche. Le restaurant est fermé le dimanche. Une prestation ce jour-là entraîne des frais supplémentaires, fixés avec le client avant la confirmation.
Matériel prêté. Une caution de 200 € (non encaissée) est demandée pour le matériel prêté. Le matériel manquant ou abîmé est facturé.
Privatisation. Des frais de privatisation s'ajoutent si le montant des repas est inférieur au minimum du créneau choisi (midi, soir ou journée). Un décorateur extérieur doit être accepté par notre équipe ; une caution de 200 € est demandée et un forfait de 100 € est retenu si la salle doit être remise en état.
Allergies. Le client signale les allergies de ses invités au moment de la demande. Nos plats sont préparés dans une cuisine où d'autres allergènes sont manipulés : l'absence de traces ne peut pas être garantie.
Alcool. La vente d'alcool est interdite aux mineurs. Une pièce d'identité peut être demandée au retrait ou à la livraison. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
O’ZEIT – Restaurant Libanais
Dernière mise à jour : 22 décembre 2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site internet de O’zeit (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse https://www.o-zeit.fr, exploité par la société SAS O’Zeit, concernant la commande, la réservation et la livraison de produits alimentaires.
2. Identité de l’Exploitant
SAS O’Zeit
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
Siège social : 5 boulevard du Mont d'Est, 93160 Noisy-le-Grand
Immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 937 716 090
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66937716090
Directrice de publication : Zineb Makhlouq
3. Produits
Les produits proposés sont des plats et boissons libanais, disponibles à la commande en ligne, à emporter, en livraison ou sur réservation. Les produits sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, les photos et visuels ne sont pas contractuels.
4. Commandes
Les commandes peuvent être passées via le Site aux horaires indiqués. Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander, choisit le mode de retrait (sur place, livraison), puis valide sa commande après vérification.
O’zeit réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige existant avec le client ou d’indisponibilité de produits.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. O'zeit se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Des frais de livraison peuvent s’appliquer en fonction de la zone desservie.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne de manière sécurisée via un prestataire tiers agréé. Le paiement valide la commande. Aucune commande ne sera préparée sans paiement préalable.
7. Rétractation et Annulation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables. Toute commande validée est donc ferme et définitive.
Toutefois, en cas d’erreur ou d’impossibilité d’honorer une commande (produit indisponible, etc.), O’Zeit contactera le client pour proposer une solution (remboursement, remplacement, etc.).
8. Réclamations
Pour toute réclamation, le client peut contacter O’zeit à l’adresse mail suivante : ozeit.noisylegrand@gmail.com ou par téléphone au 01 86 04 69 43.
Nous nous efforcerons de trouver une solution rapide et adaptée.
9. Responsabilité
O’zeit décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site, de bug, ou de force majeure (grève, problème de livraison externe, etc.). Les plats doivent être consommés dans les délais indiqués et dans les conditions de conservation adéquates.
10. Données personnelles
Les données collectées via le site sont destinées à la gestion des commandes, à l’amélioration du service et au respect des obligations légales. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Plus d’informations dans notre Politique de confidentialité.
11. Loi applicable – Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de Bobigny.
12. Prestations traiteur et privatisation
Devis. Le devis établi sur le site est valable 15 jours. La commande est confirmée après un échange avec notre équipe. Nous vous envoyons alors le devis définitif avec nos coordonnées bancaires, et la commande est ferme à réception d'un acompte de 50 % du montant TTC, payé par virement.
Acceptation du devis. Le devis définitif s'accepte en ligne, depuis le lien reçu par e-mail : vous cochez « J'ai lu et j'accepte le devis et les conditions générales de vente » et vous indiquez votre nom. Vous pouvez aussi nous renvoyer le devis signé avec la mention « bon pour accord ». Pour un organisme public, le bon de commande vaut acceptation. La date est réservée à réception de l'acompte.
Livraison. Nous livrons à partir de 500 € de commande (menus, articles et boissons, hors options). La livraison est offerte jusqu'à 10 km du restaurant ; de 10 à 20 km, elle est facturée 40 € ; au-delà, sur devis. En dessous de 500 €, la commande est à retirer au restaurant, sans frais.
Solde. Le solde est payé le jour du retrait, de la livraison ou de l'événement. Les entreprises et associations versent l'acompte de 50 % comme les particuliers. Les organismes publics qui passent par Chorus Pro ne versent pas d'acompte : la facture est payable par virement à 30 jours, sur bon de commande ou devis signé.
Modification. Le nombre d'invités et les menus peuvent être modifiés jusqu'à 7 jours avant la date. Ensuite, seule une hausse est possible, si notre cuisine peut la préparer. Le nombre définitif d'invités nous est communiqué au plus tard 72 heures avant. Une baisse ne peut pas faire passer la commande sous le minimum de privatisation. Chaque modification donne lieu à une nouvelle version du devis, à accepter à nouveau.
Annulation. Plus de 14 jours avant la date : l'acompte est remboursé. Entre 14 jours et 72 heures avant : l'acompte est conservé. Moins de 72 heures avant : la totalité de la commande est due, les produits ayant été commandés et préparés. Pour un organisme sans acompte : annulation plus de 14 jours avant, sans frais ; entre 14 jours et 72 heures avant, 50 % du montant sont facturés ; moins de 72 heures avant, la totalité est due.
Droit de rétractation. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées périssables ni aux prestations de restauration fournies à une date déterminée.
Dimanche. Le restaurant est fermé le dimanche. Une prestation ce jour-là entraîne des frais supplémentaires, fixés avec le client avant la confirmation.
Matériel prêté. Une caution de 200 € (non encaissée) est demandée pour le matériel prêté. Le matériel manquant ou abîmé est facturé.
Privatisation. Des frais de privatisation s'ajoutent si le montant des repas est inférieur au minimum du créneau choisi (midi, soir ou journée). Un décorateur extérieur doit être accepté par notre équipe ; une caution de 200 € est demandée et un forfait de 100 € est retenu si la salle doit être remise en état.
Allergies. Le client signale les allergies de ses invités au moment de la demande. Nos plats sont préparés dans une cuisine où d'autres allergènes sont manipulés : l'absence de traces ne peut pas être garantie.
Alcool. La vente d'alcool est interdite aux mineurs. Une pièce d'identité peut être demandée au retrait ou à la livraison. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
O’ZEIT – Restaurant Libanais :
Dernière mise à jour : 22 décembre 2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site internet de O’zeit (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse https://www.o-zeit.fr, exploité par la société SAS O’Zeit, concernant la commande, la réservation et la livraison de produits alimentaires.
2. Identité de l’Exploitant
SAS O’Zeit
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
Siège social : 5 boulevard du Mont d'Est, 93160 Noisy-le-Grand
Immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 937 716 090
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66937716090
Directrice de publication : Zineb Makhlouq
3. Produits
Les produits proposés sont des plats et boissons libanais, disponibles à la commande en ligne, à emporter, en livraison ou sur réservation. Les produits sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, les photos et visuels ne sont pas contractuels.
4. Commandes
Les commandes peuvent être passées via le Site aux horaires indiqués. Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander, choisit le mode de retrait (sur place, livraison), puis valide sa commande après vérification.
O’zeit réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige existant avec le client ou d’indisponibilité de produits.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. O'zeit se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Des frais de livraison peuvent s’appliquer en fonction de la zone desservie.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne de manière sécurisée via un prestataire tiers agréé. Le paiement valide la commande. Aucune commande ne sera préparée sans paiement préalable.
7. Rétractation et Annulation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables. Toute commande validée est donc ferme et définitive.
Toutefois, en cas d’erreur ou d’impossibilité d’honorer une commande (produit indisponible, etc.), O’Zeit contactera le client pour proposer une solution (remboursement, remplacement, etc.).
8. Réclamations
Pour toute réclamation, le client peut contacter O’zeit à l’adresse mail suivante : ozeit.noisylegrand@gmail.com ou par téléphone au 01 86 04 69 43.
Nous nous efforcerons de trouver une solution rapide et adaptée.
9. Responsabilité
O’zeit décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site, de bug, ou de force majeure (grève, problème de livraison externe, etc.). Les plats doivent être consommés dans les délais indiqués et dans les conditions de conservation adéquates.
10. Données personnelles
Les données collectées via le site sont destinées à la gestion des commandes, à l’amélioration du service et au respect des obligations légales. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Plus d’informations dans notre Politique de confidentialité.
11. Loi applicable – Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de Bobigny.
12. Prestations traiteur et privatisation
Devis. Le devis établi sur le site est valable 15 jours. La commande est confirmée après un échange avec notre équipe. Nous vous envoyons alors le devis définitif avec nos coordonnées bancaires, et la commande est ferme à réception d'un acompte de 50 % du montant TTC, payé par virement.
Acceptation du devis. Le devis définitif s'accepte en ligne, depuis le lien reçu par e-mail : vous cochez « J'ai lu et j'accepte le devis et les conditions générales de vente » et vous indiquez votre nom. Vous pouvez aussi nous renvoyer le devis signé avec la mention « bon pour accord ». Pour un organisme public, le bon de commande vaut acceptation. La date est réservée à réception de l'acompte.
Livraison. Nous livrons à partir de 500 € de commande (menus, articles et boissons, hors options). La livraison est offerte jusqu'à 10 km du restaurant ; de 10 à 20 km, elle est facturée 40 € ; au-delà, sur devis. En dessous de 500 €, la commande est à retirer au restaurant, sans frais.
Solde. Le solde est payé le jour du retrait, de la livraison ou de l'événement. Les entreprises et associations versent l'acompte de 50 % comme les particuliers. Les organismes publics qui passent par Chorus Pro ne versent pas d'acompte : la facture est payable par virement à 30 jours, sur bon de commande ou devis signé.
Modification. Le nombre d'invités et les menus peuvent être modifiés jusqu'à 7 jours avant la date. Ensuite, seule une hausse est possible, si notre cuisine peut la préparer. Le nombre définitif d'invités nous est communiqué au plus tard 72 heures avant. Une baisse ne peut pas faire passer la commande sous le minimum de privatisation. Chaque modification donne lieu à une nouvelle version du devis, à accepter à nouveau.
Annulation. Plus de 14 jours avant la date : l'acompte est remboursé. Entre 14 jours et 72 heures avant : l'acompte est conservé. Moins de 72 heures avant : la totalité de la commande est due, les produits ayant été commandés et préparés. Pour un organisme sans acompte : annulation plus de 14 jours avant, sans frais ; entre 14 jours et 72 heures avant, 50 % du montant sont facturés ; moins de 72 heures avant, la totalité est due.
Droit de rétractation. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées périssables ni aux prestations de restauration fournies à une date déterminée.
Dimanche. Le restaurant est fermé le dimanche. Une prestation ce jour-là entraîne des frais supplémentaires, fixés avec le client avant la confirmation.
Matériel prêté. Une caution de 200 € (non encaissée) est demandée pour le matériel prêté. Le matériel manquant ou abîmé est facturé.
Privatisation. Des frais de privatisation s'ajoutent si le montant des repas est inférieur au minimum du créneau choisi (midi, soir ou journée). Un décorateur extérieur doit être accepté par notre équipe ; une caution de 200 € est demandée et un forfait de 100 € est retenu si la salle doit être remise en état.
Allergies. Le client signale les allergies de ses invités au moment de la demande. Nos plats sont préparés dans une cuisine où d'autres allergènes sont manipulés : l'absence de traces ne peut pas être garantie.
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